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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Maison Fugue, EURL au capital social de 12 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro RCS Strasbourg 879 431 226, SIRET 879 431 226 00015, numéro de TVA intracommunautaire FR 27 879 431 226.

Gérante : Mme Élise Kaufmann.
Siège social : 5 rue des Frères, 67000 Strasbourg, France.
Téléphone : 03 88 32 46 90.
Email : [email protected].

Agence de voyages immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM067140061. Garantie financière : APST — Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme, 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès d'AXA France IARD (couverture 2 500 000 €).

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Élise Kaufmann, en sa qualité de gérante de la société Maison Fugue.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels, itinéraires et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Maison Fugue, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Vente de voyages et Code du tourisme

En sa qualité d'agence de voyages immatriculée, Maison Fugue exerce son activité de conception et de vente d'escapades et de séjours dans le respect des articles L.211-1 et suivants du Code du tourisme. Les conditions particulières de vente, la description des prestations et les garanties applicables sont communiquées avant toute réservation et formalisées dans un contrat écrit remis au client.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Strasbourg seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.